MENTIONS LÉGALES
INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ
Dénomination sociale : M.O.LOC
Siège social :
Numéro 6 & 7 Chemin de Cadou
Bat.A Petit-Bourg 97170
SIRET : 880089727 00031
ACTIVITÉS PRINCIPALES
Responsable de la rédaction : Mme Elodie MOMBRUN
HÉBERGEMENT
PlanetHoster
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour établir une correspondance ou soumettre une candidature à un poste.
Dans ce cas, les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux messages postés par l’internaute via le formulaire de contact. Le destinataire des données est M.O. LOC.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à M.O.LOC ou en remplissant le formulaire de contact.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
DROITS D’AUTEURS
La société M.O.LOC est titulaire de l’intégralité des droits d’auteur sur le contenu du site m60jours.fr et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des œuvres de l’esprit sur lesquels la société M.O.LOC détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelque soit le support considéré et quelque soit le procédé utilisé pour un usage autre que celui privé est interdit sans l’autorisation préalable et expresse de la société M.O.LOC
Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n’accorde par ailleurs aucune exception de copie privée.
Instruire les ambulanciers sur les particularités de la conduite d’urgence, qu’il y ait un patient à bord ou non.